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dimanche, 07 janvier 2018

Eric Werner: Vous avez dit Etat de droit?

par Eric Werner

Ex: http://www.lesobservateurs.ch

 

On a compris qu’au sujet de l’état de droit, c’est plutôt « le tas de non droit », « les zones de non droit » les « non droit » tout court pour les dindons de la farce que nous sommes tous. By Gee avait poussé un coup de gueule, pour Grisebouille, « Ci-git l’État de droit« . C’est au tour d’Eric Werner de faire le point, relayé par LHW.*

2017: l’État de droit comme réalité. Antipresse

Les années se suivent, et en règle générale se ressemblent. Les ruptures de continuité sont rares. Mais non complètement inexistantes. L’année 2017 en a connu une importante: elle concerne l’État de droit.

L’État de droit a toujours été quelque chose de très fragile, pour ne pas dire d’aléatoire. C’est, certes, une barrière contre l’arbitraire, mais une barrière que l’arbitraire, justement, n’a pas trop de peine à franchir lorsqu’il l’estime nécessaire (par exemple, quand les intérêts supérieurs des dirigeants sont en jeu). Simplement cela ne se dit pas. Les juristes s’activent pour sauver les apparences, et en règle générale y parviennent: Les apparences sont sauves. Sauf que, depuis un certain temps, les dirigeants ne se donnent même plus la peine de sauver les apparences.

On l’a vu en 2015 déjà, lorsque Mme Merkel, s’affranchissant des textes européens relatifs à l’immigration, a décidé d’ouvrir toutes grandes ses frontières à deux millions de migrants, répétant ainsi le geste de son lointain prédécesseur Bethmann-Hollweg, qui, en 1914, avait justifié l’invasion de la Belgique en comparant les traités internationaux garantissant la neutralité belge à un chiffon de papier. Mme Merkel n’a pas exactement dit que les Accords de Dublin étaient un chiffon de papier, elle a simplement dit qu’elle ne voulait plus les appliquer. Nuance.

 [...]

Fondamentalement parlant, le droit est un instrument de pouvoir: un instrument de pouvoir entre les mains du pouvoir, lui permettant de faire oublier qu’il est le pouvoir. Telle est son utilité. Or ce qui est apparu en 2017, c’est que le pouvoir se sentait désormais assez fort pour, justement, se passer de cet instrument de pouvoir. Le pouvoir continue, certes, à fabriquer du droit, à en fabriquer, même, en grande quantité. Mais le droit qu’il fabrique n’a plus grand-chose à voir avec le droit.

On l’a vu par exemple cet automne avec l’espèce de frénésie qui l’a conduit à inventer de nouveaux délits en lien avec le «harcèlement», les «comportements inappropriés», les «violences faites aux femmes», etc. Avec le renversement de la charge de la preuve, l’extension indéfinie des délais de prescription, d’autres atteintes encore aux principes généraux du droit, on sort ici clairement du cadre de l’État de droit. On a encore affaire, si l’on veut, à du droit, mais le droit ne masque ici plus rien. Il ne fait plus rien oublier. L’arbitraire, autrement dit, se donne ici directement à voir.

[...]

Quand, par conséquent, les dirigeants français actuels reprochent à leurs homologues polonais de porter atteinte à l’indépendance de la justice, au motif que l’actuelle majorité parlementaire en Pologne aurait édicté une loi soumettant la nomination des juges polonais à l’approbation du pouvoir exécutif, on pense irrésistiblement à la parabole de la paille et de la poutre: car eux-mêmes, à y regarder de près, vont beaucoup plus loin encore dans ce domaine. En Pologne, les juges sont peut-être nommés par le pouvoir exécutif, mais au moins continue-t-on à leur demander leur avis pour savoir si quelqu’un doit ou non être embastillé. Alors qu’en France, dans les affaires de terrorisme tout au moins, non: c’est le pouvoir exécutif qui dit si quelqu’un doit ou non être embastillé. Lui et lui seul. Il n’y a pas, en France, de contrôle judiciaire dans les affaires de terrorisme. Or, comme on le sait, il est très facile aujourd’hui de se voir étiqueter de «terroriste». Le terme est élastique à souhait.

En cette fin d’année 2017, la Commission européenne a engagé une procédure visant à priver la Pologne de son droit de vote dans les conseils européens pour atteinte à «l’État de droit». Des sanctions à son encontre sont également envisagées. Mme Merkel et M. Macron font chorus en demandant à la Pologne de rentrer dans le droit chemin. Ils invoquent les «valeurs européennes». C’est l’hôpital qui se moque de la charité.

Auteur: Eric Werner, Diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris, docteur ès lettres, il a été professeur de philosophie politique à l’Université de Genève.

*https://lilianeheldkhawam.com/

*****

Cenator : Concernant des dénis de l'Etat de droit, M. Werner aurait encore pu citer le refus des parlementaires suisses d'appliquer les résultats des votations du 9 février 2014 ainsi que la campagne intensive de la RTS contre l'initiative No-Billag (alors qu'elle ne devrait pas prendre parti, ... idem pour la candidature de Sion pour les JO d'hiver de 2026)

 

samedi, 11 juin 2016

Un coup d’État des juges en Pologne, soutenu par l’Union européenne

Bras de fer invraisemblable auquel se livrent, en Pologne, le Tribunal constitutionnel et la majorité politique, issues des élections de juin et d’octobre 2015, incarnée, respectivement, par le président de la République, Andrzej Duda et Beata Szydlo, tous deux membres du parti populiste Droit et Justice (PiS).

À l’origine, la loi relative au Tribunal constitutionnel, adoptée le 25 juin 2015 par l’ancienne législature (dominée par Plateforme civique [PO]), instaurant une procédure spéciale et dérogatoire de nomination des juges constitutionnels. Officiellement, cette disposition « résultait de la nécessité d’assurer la continuité des travaux du Tribunal en période électorale (le mandat de la VIIe Diète [nom de la chambre basse polonaise, NDLR] devant s’éteindre, au plus tard, le 30 novembre 2015)… », selon le juriste Wojciech Zagorski qui ajoute : « On peut douter de la sincérité du motif officiel. En réalité, la majorité sortante venait de perdre le premier tour du scrutin présidentiel et pressentait la défaite aux élections parlementaires prévues pour l’automne. En modifiant le projet de loi relative au Tribunal, la VIIe Diète s’arrogeait donc la possibilité de nommer cinq nouveaux juges constitutionnels. »

Depuis lors, le pays vit suspendu à un échange politique et juridique des plus tendus entre partisans de l’ancienne majorité au pouvoir (le parti PO, qui a gouverné en coalition avec le parti « paysan » PSL), soutenant le président du Tribunal, le professeur de droit Andrzej Rzepliski et les actuels dirigeants dont Duda qui refuse, notamment, d’assermenter trois juges nommés in extrémis par l’ancienne Diète, le 8 octobre 2015. Pour ne pas alourdir le présent propos, nous nous permettrons de renvoyer le lecteur à notre excellent confrère du Visegràd Post qui narre par le menu ce psychodrame politico-constitutionnel insensé au cœur de l’Europe[1].

On pouvait espérer que les choses s’aplanissent avec le temps, le jeu des institutions comme la bonne volonté des acteurs pouvant conduire, sinon à un règlement définitif de ce conflit, du moins à un consensus politico-judiciaire assimilé à une pax romana, voire à un pacte de non-agression… En attendant les prochaines élections.

Mais c’était sans compter sur la Commission européenne qui, le 1er juin, s’est permis de rendre un avis négatif sur l’État de droit en Pologne, étape préalable, selon Frans Timmermans, premier vice-président de la Commission, pour « orienter le dialogue en cours avec les autorités polonaises, en vue d’aboutir à une solution », ce, dans le cadre du « mécanisme de protection de l’État de droit mis en place par l’UE. »

En application de l’article 7 du traité sur l’Union européenne (TUE), cela signifie, de deux choses l’une : soit la mise en place d’un mécanisme de prévention « s’il existe un ‘‘risque clair de violation grave des valeurs [de l’Union]’’» (se traduisant par un avertissement), soit l’enclenchement d’un mécanisme de sanction « si l’on constate ‘‘l’existence d’une violation grave et persistante’’ des valeurs sur lesquelles se fonde l’Union, y compris l’État de droit » (par exemple, suspension du droit de vote au Conseil, sans que l’État ainsi puni ne puisse se dérober à ses obligations, notamment en se retirant de l’UE). Quoi qu’il advienne, ce serait une première dans l’Union européenne.

Un tel scénario illustre, jusqu’à la caricature, le coup d’État de droit auquel participe activement cet illégitime pouvoir sans représentation démocratique qu’est la Commission de Bruxelles. Rien que de très banal, en définitive, car, toute à sa démarche d’intégration forcée, l’UE (et, avant elle, la CEE), par le truchement de la Cour de justice, son bras armé, se livre à une interprétation « téléologique » des traités fondateurs en extrapolant délibérément le sens littéral de ces derniers, dans une finalité purement idéologique. À ce pronunciamiento normatif s’ajoute celui des juges (notamment ceux des cours suprêmes et constitutionnelles des États membres) se substituant sans mandat aux peuples « qui-votent-mal-et-n’entendent-rien-aux-affaires-européennes. »

Comme le souligne pertinemment Olivier Bault du Visegràd Post, « les fonctionnaires non élus de la Commission européenne, outre qu’ils s’ingèrent dans la politique intérieure d’un État membre en prenant clairement parti pour son opposition libérale et européiste, ont décidé de soutenir le pouvoir arbitraire et illimité de juges non élus.[2]»

En outre, au lieu d’épingler la VIIe Diète qui cherchait visiblement à verrouiller le Tribunal constitutionnel par des magistrats inamovibles pour 9 ans (article 194 de la Constitution polonaise) acquis à la future opposition, l’UE s’évertue à enrayer, a posteriori, le processus authentiquement démocratique qui a donné la victoire à un parti certes conservateur (notamment sur le plan des mœurs), mais pas farouchement eurosceptique et plutôt de tendance atlantiste.

Notes:

[1] http://visegradpost.com/fr/2016/04/23/comprendre-le-conflit-autour-du-tribunal-constitutionnel-polonais/

[2] http://visegradpost.com/fr/2016/06/07/commission-europeenne-contre-democratie-polonaise/

jeudi, 30 décembre 2010

Monotheïstische religies bedreigen rechtsstaat

moses2.jpg

Ex: http://opinie.volkskrant.nl/artikel/show/id/7482/Monothe%...

Monotheïstische religies bedreigen rechtsstaat

Meindert Fennema


Goddelijke bevelstheorie ontkent individuele autonomie
In de afgelopen tien jaar is vrij plotseling het idee ontstaan dat wij in
een joods-christelijke traditie staan en dat wij die moeten verdedigen tegen
aanspraken die moslims maken op een eigen traditie, gebaseerd op
islamitische wetten die zich niet verdragen met de democratische rechtsorde.

Die stelling impliceert dat de joods-christelijke traditie zich wél laat
combineren met een democratische orde. In zijn recente boek The Secular
Outlook beweert Paul Cliteur echter dat de joods-christelijke traditie net
zo min als de islamitische een positieve bijdrage levert aan de democratie,
omdat ook het jodendom en het christendom gebaseerd zijn op een goddelijke
bevelstheorie die de morele autonomie van de mens ontkent. En zonder morele
autonomie geen liberale democratie.

Als Cliteur gelijk heeft, dient de democratische rechtsorde erop gericht te
zijn alle goddelijke bevelstheorieën buiten de deur te houden. Cliteur noemt
dat in zijn boek ‘het seculiere perspectief’. Burgers die het
‘joods-christelijk perspectief’ omhelzen, staan niet afwijzend ten opzichte
van een rechtsstaat die het christendom een geprivilegieerde positie
toeschrijft. In hun ogen is niet elke goddelijke bevelstheorie een vijand
van de democratie, maar alleen die van de islam.

In dit laatste perspectief herkent men onmiddellijk de opvatting van Frits
Bolkestein over de vrijheid van onderwijs, en de standpunten van de PVV.
Paradoxaal genoeg ligt het standpunt van Rob Riemen, auteur van De eeuwige
terugkeer van het fascisme, daar niet ver van af. Ook Riemen verdedigt onze
cultuur als een joods-christelijke, tegen het platte materialisme van de
PVV: ‘Wat ons daadwerkelijk wordt geboden door de Partij voor de Vrijheid,
is het schaamteloze tegendeel van de joods-christelijke en humanistische
tradities: plat materialisme, benauwend nationalisme, vreemdelingenhaat,
voedsel voor ressentiment, een diepe afkeer van de kunsten en van oefening
in geestelijke waarden, een verstikkende geestelijke bekrompenheid, een fel
verzet tegen de Europese geest en het voortdurend liegen als politiek.’

Riemen beschouwt de PVV daarom als het fascisme in nieuwe gedaante.
Tegenover dat soort fascisme stelt hij een vroeg 20ste-eeuws elitisme dat
hij in een vorig essay ‘adel van de geest’ noemde. Riemen is een groot
bewonderaar van Thomas Mann en een intellectuele erfgenaam van het elitaire
humanisme zoals dat voor de Tweede Wereldoorlog tot vervelens toe
uitgedragen werd door Dirk Coster en door Anthonie Donker, wiens roman
Schaduw der Bergen (1935) sterk geïnspireerd was door Thomas Manns De
Toverberg.

Zij verdedigden een religieus humanisme, dat voor Ter Braak en Du Perron te
esoterisch was, ook al deelden zij hun bewondering voor Thomas Mann en hun
afkeer van het fascisme. Slechts op één punt stemmen de elitaire humanisten
en de fascisten merkwaardig overeen: dat is in hun kritiek op de
massacultuur en op de politieke en intellectuele elite die zijn rol als de
drager van hogere geestelijke waarden verzaakt en het volk geen leiding meer
geeft.

Ook Ella Vogelaar en een deel van haar partijgenoten zien de sociale
democratie in het verlengde van de joods-christelijke traditie, al wil zij
daar de islamitische aan toevoegen.

Wij staan dus voor de keuze tussen een ‘seculiere staat’ die zich niet
uitspreekt over waarden, maar alleen over normen (die van de procedurele
democratie en de rechten van de mens) en de ‘joods-christelijke staat’, die
zijn culturele waarden verdedigt tegen hetzij de islam, hetzij het xenofobe
‘populisme’.

De cultuurhistorische vraag achter dit politiek-filosofische debat is deze:
is de liberale rechtsstaat een vrucht van de christelijke traditie of juist
van een radicale emancipatie van die traditie. De geschiedenis van de Franse
Revolutie lijkt de laatste interpretatie te ondersteunen, terwijl de
Amerikaanse Revolutie de eerste interpretatie aannemelijker maakt.

De encyclopedisten die de intellectuele voorlopers waren van de Franse
Revolutie waren immers bijna allen atheïst of agnost en keerden zich lang
voor 1789 tegen de macht en de moraal van de katholieke kerk. De kerkelijke
goederen werden in de Franse Revolutie genationaliseerd en de katholieke
moraal zou vervangen moeten worden door de religie van Newton.

In de Amerikaanse revolutie is van een onteigening van kerkelijke goederen
nooit sprake geweest. Er was in Noord-Amerika ook geen katholieke kerk die
als grootgrondbezitter optrad. De christelijke religie was wel prominent
aanwezig, maar was georganiseerd in democratische congregaties met weinig
bezit.

Het bijzondere aan de Amerikaanse founding fathers was dat zij ook in
religieuze zin dissenters waren. Velen van hen waren naar Amerika gegaan,
omdat zij vervolgd werden door de Anglicaanse kerk. Het zou de VS maken tot
een samenleving waar de scheiding tussen kerk en staat op religieuze gronden
wordt verdedigd, maar ook uit pragmatisme: men wilde voorkomen dat
rivaliserende kerkgenootschappen zouden proberen zich van de staat meester
te maken om hun theologische conflicten te beslechten.

Het religieus pluralisme werd in de VS zodoende de grondslag van de
scheiding van kerk en staat. Die scheiding was ook onderdeel van het
anti-etatisme dat bij de Amerikaanse revolutionairen sterk leefde:
‘Government, even in its best state, is but a necessary evil; in its worst
state, an intolerable one.’ (Tom Paine) De Amerikaanse nationale identiteit
is dus ten diepste religieus, maar tegelijk wars van enige vorm van
staatsbemoeienis in religieuze zaken.

In West-Europa daarentegen wordt de staat van oudsher niet alleen beschouwd
als motor van maatschappelijke vernieuwing, maar ook als hoedster van
religieuze waarden. Alleen Frankrijk kent een rigoureuze scheiding van kerk
en staat, maar in de Scandinavische landen, Duitsland, Nederland, Italië en
Spanje zijn er altijd institutionele banden geweest tussen kerk en staat.

De hoop van 19de-eeuwse politiek filosofen dat religie in het
moderniseringsproces vanzelf zou verdwijnen, is ijdel gebleken. De discussie
over de scheiding van kerk en staat heeft sinds 9/11 een nieuwe urgentie
gekregen, waarin theologische discussies weer oplaaien. Is de islam een heel
unieke en gewelddadige religie, of is zij één van de drie abrahamitische
religies die naar hun aard botsen met de democratische rechtsstaat, omdat
zij de morele autonomie van de mens ontkennen?

Volkskrant-redacteur Chris Rutenfrans verdedigt de joods-christelijke
traditie tegen die van de islam. Alleen de laatste leidt in zijn ogen tot
moord en doodslag. Rutenfrans brengt in debat met Cliteur (Opinie & Debat, 4
december) twee argumenten in. Ten eerste zegt hij dat christendom en
jodendom vandaag de dag toch niet of nauwelijks terroristen voortbrengen,
terwijl dat bij de islam wel het geval is. Cliteur antwoordt dat zijn
filosofische verhandeling niet bedoeld is om tot empirisch toetsbare
hypotheses te leiden, maar om in algemene zin de tegenstrijdigheid aan te
tonen tussen de grondslagen van de democratische rechtstaat en de goddelijke
bevels-theorieën, die kenmerkend zijn voor alle monotheïstische
godsdiensten.

Rutenfrans’ tweede argument is van theologische aard. Volgens hem is Allah
meedogenlozer jegens ongelovigen dan JHWH, die zich volgens hem beperkt tot
het doen doden van vijanden van Israël. Cliteur vindt dat onderscheid niet
relevant, omdat hij onderzoekt in hoeverre een principiële incompatibiliteit
bestaat tussen goddelijke bevelstheorieën en de moderne democratie. Hij is
niet geïnteresseerd in de vraag welke van de drie monotheïstisch religies
het meest gewelddadig is.

Mij dunkt dat het perspectief van een seculiere staat inderdaad het beste
antwoord is op de religieuze en exclusivistische eisen die aan de overheid
gesteld worden. De debatten tussen joden, christenen en moslims lijden
veelal aan een ongemak dat door Freud het narcisme van het kleine verschil
genoemd is.

Meindert Fennema is hoogleraar politieke theorie van etnische verhoudingen
aan de UvA.